Boîte à outils n°2 accessibilité Handicap et PMR : la circulation verticale (escaliers et ascenseurs)

Petit rappel de la Loi : Pour l’existant veuillez consulter l'arrêté du 8 décembre 2014 ; pour le neuf veuillez consulter le nouvel arrêté du 20 avril 2017.

1) Signalétique :

La réglementation ne prévoit pas de dispositions particulières concernant l’implantation d’éléments de signalétique dans les escaliers. Cependant elle est recommandée et doit respecter le cadre réglementaire relatif à sa visibilité, lisibilité et compréhension lorsqu’elle est implantée.

Si vos escaliers sont encloisonnés, un pictogramme en relief devra être installé sur toutes les portes menant à cet escalier au-dessus de la poignée et à une hauteur de 140 cm.

Si vous voulez indiquer un chemin alternatif aux escaliers (type ascenseur, rampe…), si les escaliers sont encloisonnés positionnez le panneau sur les portes d’accès ; si les escaliers ne sont pas encloisonnés, implantez le panneau au début et sur chaque palier d’étage sur le côté de manière à ce qu’il soit bien identifiable.

2) Caractéristiques des marches :

Si vos marches d'escaliers présentent des débords, l'idéal serait de les supprimer. A défaut, la Loi recommande de ne pas dépasser :

- 1 cm de débord pour un giron de 28 cm

- 2 cm de débord pour un giron de 29 cm et plus

Ces recommandations sont aussi applicables pour les escaliers à claire voie qui ne disposent pas de contremarches.

Vos marches devront être équipées de nez de marche visuellement contrastés et antidérapants. Ils sont à intégrer à toutes les marches de vos escaliers. La largeur du contraste doit être de 3 cm horizontalement et comprise entre 1,5 et 2 cm verticalement.

Enfin, il faudra contraster visuellement l'ensemble de la première et de la dernière contremarches des escaliers sur chaque section. Si vos escaliers sont à claire voie, veillez à remplir la première et la dernière contremarche.

3) L'éveil à la vigilance :

Pour les personnes déficientes visuellement, il est nécessaire de signaler vos escaliers afin d'éviter tous risques de chute.

Il sera donc obligatoire d'implanter une bande d'éveil à la vigilance conforme à la norme NF P98-351. Elle devra :

- Etre implantée sur toute la largeur des escaliers

- Mesurer 40 cm de large (+/- 5 cm)

- Etre implantée sur sol et non dans une découpe

Les plots de vos bandes d'éveil à la vigilance devront être en forme de dôme, d'un diamètre à la base de 25 mm (+/- 1 mm) et d'une épaisseur de 5 mm

L'espace entre le nez de marche et le début de la bande d'éveil à la vigilance peut mesurer 50 cm afin de laisser un pas de freinage conséquent.

NOUVEAU arrêté du 20 avril 2017 : "Cette distance peut être réduite à un giron de la première marche de l'escalier lorsque les dimensions ou la configuration de celui-ci ne permettent pas une installation efficace du dispositif à 0,50 m"

Veillez à utiliser le même type de bande d'éveil à la vigilance dans l'ensemble de votre ERP afin de faciliter l'identification de la présence d'escalier de manière homogène.

Si vos escaliers se trouvent à plus de 90 cm de l'espace de battement d'une porte, le débattement de la porte ne peut pas passer sur la bande d'éveil à la vigilance et la zone de freinage est de 50 cm. A l'inverse si vos escaliers se trouvent à moins de 90 cm, le débattement de la porte peut passer sur la bande d'éveil à la vigilance et l'espace de freinage est égal à 1 giron.

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